Fonds catalyseur du Sentier

Le Fonds catalyseur du Sentier est une porte d’entrée unique qui permet aux demandeurs d’accéder à un large éventail de fonds. Le volet pertinent peut être sélectionné pendant le processus de demande. 

• Planter pour demain : axé sur la restauration environnementale, comme la plantation d’arbres, les solutions basées sur la nature et les initiatives durables. 

• Fonds d’urgence en cas de catastrophe naturelle : offre du financement d’urgence pour réparer et restaurer les tronçons du Sentier endommagés par les catastrophes naturelles, comme les inondations, les feux de forêt et les tempêtes. 

• Savoirs et sentiers autochtones : soutient les partenariats avec les communautés autochtones pour incorporer les connaissances, les valeurs et les perspectives culturelles autochtones dans le développement et l’intendance des sentiers.  

• Infrastructure et adaptation : offre du soutien financier pour les réparations majeures et mineures, les projets d’amélioration pour veiller à ce que le Sentier demeure accessible et résilient face aux conditions climatiques et d’utilisation changeantes.  

• Signalisation : soutient l’installation de panneaux de signalisation clairs, cohérents et à l’image du Sentier pour améliorer l’orientation, la sécurité, l’éducation et l’expérience globale sur tout le réseau.  

• Formation et développement professionnel : investi dans les initiatives de formation de la main-d’œuvre et des jeunes pour former la prochaine génération de bâtisseurs et bâtisseuses, et d’intendants et intendantes de sentier, afin de renforcer les capacités et d’assurer la durabilité à long terme des sentiers. 

• La grande corvée : offre du financement pour les projets de nettoyage saisonniers et d’entretien mineur. Cette subvention a également pour but d’encourager l’engagement communautaire et bénévole par le biais d’événements de La grande corvée, et ce, particulièrement au printemps.  

• Sentiers inclusifs : a pour but d’améliorer l’accessibilité et l’inclusion sur le Sentier et soutient des projets qui réduisent les obstacles et créent des expériences en sentier accueillantes pour les personnes de toute capacité et de tout milieu.

Faire une demande

Lire les critères d’admissibilité 

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Le Fonds catalyseur du Sentier offre entre 35 % et 100 % du financement requis en fonction du coût total du projet. Un projet peut se dérouler sur deux ans et être admissible pour du financement pendant les deux années. 

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Admissibilité des groupes

Les groupes et les organisations qui sont propriétaires ou qui gèrent un tronçon du Sentier Transcanadien sont admissibles au Fonds catalyseur du Sentier. Le Fonds peut s’étendre aux organisations dans le secteur des sentiers au sens large pour des projets en lien avec la plantation d’arbres, la subvention d’emplois jeunesse et des travaux de sentier dans les communautés autochtones. 

Les groupes admissibles doivent également : 

• Souscrire à une assurance responsabilité générale d’au moins 2 000 000 $ et fournir un certificat d’assurance annuel à Sentier Transcanadien (si celui-ci gère un tronçon enregistré du Sentier Transcanadien). 

• Être en bon terme avec Sentier Transcanadien (si celui-ci gère un tronçon enregistré du Sentier Transcanadien). 

• Envoyer un formulaire d’autorisation de transfert de fonds électronique et un chèque annulé sur approbation du projet 

Pour être admissibles au Fonds, les groupes ne peuvent pas mener plus de trois (3) projets financés par le Fonds catalyseur du Sentier en même temps. 

Admissibilité du projet 

Les projets admissibles doivent : 

• Être sur ou le long du Sentier Transcanadien (l’admissibilité peut s’étendre aux projets en lien avec la plantation d’arbres, la subvention d’emplois jeunesse et des travaux de sentier dans les communautés autochtones.)

• Adhérer au Guide de l’identité de marque et de la signalisation de Sentier Transcanadien

Les projets doivent aussi aborder, considérer et soutenir : 

Admissibilité en lien au volet 

Certains types de projet sont également limités à un montant maximal de financement et ont une admissibilité particulière. Toutes les autres exigences s’appliquent.  

Admissibilité en lien au volet

Exigences de la demande 

Les demandes doivent : 

• Être complètes et inclure toute l’information et la documentation requises 

• Démontrer la faisabilité du projet 

• Inclure un budget exhaustif, un calendrier réaliste et une preuve de toute autorisation nécessaire 

• Démontrer l’autorité de l’organisation pour mener à bien le projet 

• Démontrer l’appui de la communauté 

• Démontrer l’engagement de l’organisation à l’entretien continu du Sentier après la réalisation du projet 

Dépenses admissibles 

Les dépenses admissibles pour le projet comprennent : 

• Le contrat et les coûts de service (y compris les cabinets d’expertise-conseil, les entrepreneurs et entrepreneuses, les contrôles du site et les frais de laboratoire) 

• Les coûts de matériaux et d’équipement (loués, achetés ou donnés à la juste valeur marchande) : 

• L’équipement acheté doit être essentiel à la réalisation du projet et clairement décrit dans la demande 

• L’équipement déjà possédé est admissible seulement pour la partie utilisée (p. ex. essence, entretien, perte de valeur) 

• Main-d’œuvre (hors avantages sociaux) aux taux horaires suivants : 

• Frais ou honoraires de gestionnaire de projet, jusqu’à 95 $/heure  

• Frais ou honoraires pour le personnel technique, jusqu’à 100 $/heure 

• Frais et honoraires de manœuvre, jusqu’à 60 $/heure 

• Le transport et le kilométrage (selon les directives sur les voyages du Conseil national mixte) 

Les dépenses liées à l’administration, aux heures des bénévoles, aux droits d’accès ou d’utilisation du sol pour un terrain privé, à l’achat de terrain, aux taxes, aux frais de demande, aux imprévus et au salaire du personnel municipal pris en charge par les budgets municipaux ne sont pas admissibles au financement. 

Exigences en matière de rapport et de reconnaissance 

Tous les rapports planifiés doivent être soumis à Sentier Transcanadien en temps voulu, comme indiqué dans notre accord de contribution ou dans ces directives. Un rapport en retard sans préavis peut avoir une incidence sur l’admissibilité future au financement. Les rapports doivent être soumis au moyen du formulaire en ligne de Sentier Transcanadien et inclure :  

• Les mises à jour du projet (mentionner tous les changements à la portée, à l’échéancier ou au budget) 

• Dépenses (fournir un résumé des coûts totaux à ce jour) 

• Le nombre total de bénévoles et le nombre total d’heures de bénévolat, une description de tout engagement communautaire 

• Des informations et de la documentation sur le lieu (soumettre les emplacements du projet et des panneaux, ainsi que tout autre document justificatif) 

• Une description des processus d’approvisionnement 

• Une description des efforts pour promouvoir l’inclusivité, la participation locale et la durabilité 

• Des photos (minimum 1mb en taille), dont : 

• Des photos avant et après 

• Au moins deux photos à haute résolution qui montrent les résultats du projet 

Tout le contenu soumis (histoires, photos, vidéos, rapports, etc.), y compris ceux provenant de tiers autorisés, peut être utilisé par Sentier Transcanadien à des fins promotionnelles sans contrepartie. 

Tous les demandeurs acceptés doivent reconnaitre publiquement le soutien de Sentier Transcanadien pendant toute la durée de la subvention. 

Évaluation de Sentier Transcanadien 

Sans frais pour le demandeur, les projets sélectionnés seront : 

• Vérifiés par Sentier Transcanadien avec Propulso 

• Évalué en fonction de l’Indice de durabilité et de l’Outil de budgétisation de Sentier Transcanadien

• Sélectionné pour la cartographie de l’accessibilité (le demandeur doit aider à coordonner le processus, fournir des détails sur les sentiers et accompagner le cartographe si nécessaire) 

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Le Fonds catalyseur du Sentier a un calendrier d’admission sur toute l’année pour veiller à ce que les gestionnaires-opérateurs de sentier puissent accéder aux fonds lorsque leurs projets sont près. Les demandes seront révisées et répondues tous les quatre mois : 

En règle générale, les paiements seront effectués selon un calendrier de paiement standard basé sur la valeur des fonds attribués. Des ajustements peuvent être apportés à tout moment, à la seule discrétion de Sentier Transcanadien. 

Pour le financement jusqu’à 15 000 $, le paiement se fera en deux versements prévus : 

• 50 % lors de la signature de l’entente  

• 50 % lors de la révision du rapport final  

Pour le financement de plus de 15 000 $, le paiement se fera en trois versements prévus : 

• 25 % lors de la signature de l’entente  

• 50 % à la moitié du projet (lorsque 50 % du travail a été accompli)

• 25 % lors de la révision du rapport final 

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Le personnel de Sentier Transcanadien pourra discuter de votre projet avec vous et vous guider sur : 

• L’admissibilité du projet 

• Ce qu’il faut faire si votre projet nécessite plus de financement 

• Le processus de demande

Envoyez un courriel à project@tctrail.ca pour parler à un membre du personnel de Sentier Transcanadien, ou réservez une plage horaire pour organiser une rencontre. 

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Si votre projet est admissible au Fonds catalyseur du Sentier, vous pouvez envoyer une demande dès aujourd’hui. 

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